Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Champagne Barré-Marc
3, rue des Écoles — 51270 Baye, France
Téléphone : 03 26 52 81 70
Courriel : champbarremarc@wanadoo.fr

Forme juridique : à compléter (exploitation individuelle, EARL, SCEV…)
Capital social : à compléter le cas échéant
Numéro SIRET : à compléter
Immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers : à compléter
Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter
Numéro d’immatriculation auprès du Comité Champagne : à compléter (numéro figurant sur l’étiquette)

Directeur de la publication : nom et prénom à compléter

Hébergeur

OVH SAS
2, rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, illustrations et éléments graphiques de ce site est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable de l’éditeur.

Données personnelles

Ce site ne comporte aucun formulaire et ne collecte aucune donnée personnelle. Aucune information n’est transmise à un tiers. Les éventuelles données de connexion enregistrées par l’hébergeur le sont pour les seuls besoins techniques et de sécurité.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur les données vous concernant. Ces droits s’exercent auprès de l’éditeur aux coordonnées ci-dessus. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience. La réponse au contrôle d’âge est conservée uniquement dans la mémoire de session de votre navigateur, le temps de votre visite, et disparaît à sa fermeture. Aucun consentement n’est donc requis.

Vente d’alcool et protection des mineurs

La vente et l’offre à titre gratuit de boissons alcoolisées à des mineurs de moins de dix-huit ans sont interdites (article L.3342-1 du code de la santé publique). Ce site n’effectue aucune vente en ligne : les commandes sont passées directement auprès de l’exploitation.

Les communications relatives aux boissons alcoolisées figurant sur ce site sont limitées aux indications autorisées par l’article L.3323-4 du code de la santé publique.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Médiation de la consommation

À compléter dès lors que vous vendez à des particuliers : nom et coordonnées du médiateur de la consommation auprès duquel vous avez adhéré (obligation de l’article L.616-1 du code de la consommation).

Crédits

Illustrations : dessins vectoriels originaux réalisés pour ce site, libres de droits.
Photographies : à compléter après le reportage photographique — nom de l’auteur et étendue de la cession de droits.